Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAGRÊ
PRO BATI D'OCC, SAS

Numéro de dépôt :
3778667
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/11/2020
EVAGRÊ de PRO BATI D\'OCC

Présentation de la marque EVAGRÊ

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO BATI D'OCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EVAGRÊ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO BATI D'OCC domicilié(e) 2 rue des Lilas - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 354 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.

La marque EVAGRÊ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAGRÊ est expirée depuis le 2 novembre 2020.

PRO BATI D'OCC a également déposé les autres marques suivantes : Evagre les maisons Bâtiment Gascon Depuis 1947 , Evagre


PRO BATI D'OCC, SAS - 2 rue des Lilas - 32000 - AUCH - France - SIREN 492354816


Me DUPUY-MANAUD, Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique autre qu'électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Promotion publicitaire de projets immobiliers ;

Affaires immobilières ; promotion (financement) de projets immobiliers ; location de maisons individuelles, de bureaux ou appartements ;

Construction d'immeubles d'habitation, de bureaux et de maisons individuelles ; services de location d'outils ou de matériel de construction ; services de réparation et d'entretien d'immeubles d'habitation, de bureaux et de maisons individuelles ; services de construction d'immeubles d'habitation ou de bureaux et de maisons individuelles rendus par des entrepreneurs ou sous traitants ; promotion (construction) de projets immobiliers.